Déposée par voie électronique le 27 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOYER MOLIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOYER MOLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOYER MOLIERE domicilié(e) 18 rue des Soldats - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 542 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque BOYER MOLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOYER MOLIERE arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.
BOYER MOLIERE a également déposé les autres marques suivantes : B.M.
BOYER MOLIERE, société par actions simplifiée - 18 rue des Soldats - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 819542606
CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Bijoux de fantaisie ; porte-clefs de fantaisie ; produits de joaillerie et de bijouterie [y compris bijouterie de fantaisie] ; boîtes en cuir pour bijoux ; breloques porte-clefs en cuir ; porte-clefs en imitations du cuir ; objets d'art en métaux précieux ; objets d'art, statues ou figurines [statuettes] en métaux précieux. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
Sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs d'écoliers ; sacs en cuir ; sacs en maille ; malles et sacs de voyage ; portefeuilles et sacs en cuir ; sacs de voyage [articles de maroquinerie] ; sacs de sport polyvalents ; sacs à provisions en toile ; sacs à provisions en matières textiles ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; cuir pour meubles ; mallettes en cuir ; articles de sellerie en cuir ; cuirs et peaux d'animaux ; garnitures de cuir pour meubles. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
Meubles et parties constitutives de meubles en matières plastiques ou en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ; paniers non métalliques ; vannerie ; décorations en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois [autres que décorations pour arbres de Noël] ; oeuvres d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figurines en cire ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en os ou ivoire ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; lits ; lits pliants ; lits en bois ; cadres de lit en bois ; cadres en cuir pour photos ou tableaux. Meubles, glaces [miroirs], cadres ; os, corne, ivoire, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; coquilles ; écume de mer ; ambre jaune, coussins, coussins de chaise, coussins de sol ;
Paniers à fleurs ; paniers à plantes ; paniers à linge à usage domestique ; paniers-verseurs à vin ; paniers non métalliques à usage domestique ; paniers à compartiments pour le tri du linge à usage ménager ; objets d'art en porcelaine, en faïence, en verre, ou en terre cuite ; figurines en porcelaine, en céramique, en fibre de verre, en terre cuite, en faïence, en verre teinté ; statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, en terre cuite. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; verrerie, porcelaine et faïence ;
Tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table ; Tentures murales en matières textiles ; tentures murales décoratives en matières textiles, housses pour coussins ; tapisserie en matières textiles ;
Vêtements ; ceintures pour vêtements ; ceintures [parties de vêtements] ; vêtements en cuir ; vêtements d'intérieur ; vêtements de sport ; tricots [vêtements] ; bandeaux [vêtements] ; articles vestimentaires en peluche. Chaussures, chapellerie ;
Tapis ; tapis d'intérieur ; tapis de sol en matières textiles pour la maison ; tapis individuels pour s'asseoir ; tapis en jonc ; tentures murales autres qu'en matières textile ; tentures murales de type tapisseries, autres qu'en matières textiles. Paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.
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